Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA-CLOTH
TRADITION (SARL)

Numéro de dépôt :
1573949
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2000

Présentation de la marque SANTA-CLOTH

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTA-CLOTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION domicilié(e) 6 rue Général Leclerc, 84000 AVIGNON - France.

La marque SANTA-CLOTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA-CLOTH est expirée depuis le 30 janvier 2000.

TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION, tout naturellement , MAISON MARIANNE LA MAISON BOURGEOISE. , OV , TRADITION


TRADITION (SARL) - 6 rue Général Leclerc, 84000 AVIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Vêtements chaussures, chapellerie