TRADITION TRAITEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
93484840
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2023
Présentation de la marque GAMME PROFESSIONNELLE PRESTIGE MARCEL BUFFLE MOUSSELINES
Déposée le 20 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GAMME PROFESSIONNELLE PRESTIGE MARCEL BUFFLE MOUSSELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION TRAITEUR domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 311 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque GAMME PROFESSIONNELLE PRESTIGE MARCEL BUFFLE MOUSSELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245693 - Publication au BOPI 2003-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501187 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527205 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12
Inscription le 23 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710462 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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