Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION PAYS DE GASCOGNE
/
TRADITION GASCONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADITION GASCONNE
TRADITION PAYS DE GASCOGNE, SARL

Numéro de dépôt :
3679588
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
TRADITION GASCONNE de TRADITION PAYS DE GASCOGNE

Présentation de la marque TRADITION GASCONNE

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION PAYS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITION GASCONNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION PAYS DE GASCOGNE domicilié(e) 1 CHEMIN DES ECOLES - 32360 - LAVARDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 963 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITION PAYS DE GASCOGNE domicilié(e) 1 CHEMIN DES ECOLES - 32360 - LAVARDENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION GASCONNE est expirée depuis le 28 septembre 2019.


TRADITION PAYS DE GASCOGNE, SARL - 1 CHEMIN DES ECOLES - 32360 - LAVARDENS - France - SIREN 315963223


TRADITION PAYS DE GASCOGNE - 1 CHEMIN DES ECOLES - 32360 - LAVARDENS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590646 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Viande de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Gascogne » ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.