Déposée le 22 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION ET SPÉCIALITÉS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRADITION SPECIALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION ET SPÉCIALITÉS domicilié(e) 11 TER RUE JEAN MERMOZ,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 947 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PASCAL AUTRAN TRADITION ET SPÉCIALITÉS domicilié(e) 11 TER RUE JEAN MERMOZ,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France.
La marque TRADITION SPECIALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION SPECIALITES est expirée depuis le 22 février 2012.
TRADITION ET SPÉCIALITÉS a également déposé les autres marques suivantes : LA BONN TABLE , T&S
TRADITION ET SPÉCIALITÉS, SARL - 11 TER RUE JEAN MERMOZ,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France - SIREN 438947459
Monsieur JEAN-PASCAL AUTRAN TRADITION ET SPÉCIALITÉS - 11 TER RUE JEAN MERMOZ,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363779 - Publication au BOPI 2003-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Poisson ; gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, poissons, volaille, gibier, fruits et légumes, salades composées (de fruits) , salades composées (de légumes) , sauces (condiments) . Viande, volaille : ces produits étant issus d'un élevage traditionnel et non industriel. Glaces comestibles. Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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