Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TRADITION DES CÔTEAUX
/
CHAPON GASCON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAPON GASCON
EURL TRADITION DES CÔTEAUX

Numéro de dépôt :
3217485
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
CHAPON GASCON de TRADITION DES CÔTEAUX

Présentation de la marque CHAPON GASCON

Déposée le 27 mars 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TRADITION DES CÔTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHAPON GASCON »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TRADITION DES CÔTEAUX domicilié(e) LE FALOT,32300 BELLOC SAINT CLAMENS - 32300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 297 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL TRADITION DES CÔTEAUX domicilié(e) LE FALOT,32300 BELLOC SAINT CLAMENS - 32300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

TRADITION DES CÔTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ASTARAC , LEGENDE D'AVERROES , BUCHE DE CHAPON , ASTARAC , dix huit soixante huit , BASTIDES D'ASTARAC , Chapon d'Artagnan , 1868 , Les Saveurs de Cocagne volailles haut de gamme & de tradition , POULARDE GASCONNE


EURL TRADITION DES CÔTEAUX - LE FALOT,32300 BELLOC SAINT CLAMENS - 32300 - France - SIREN 389297300


EURL TRADITION DES CÔTEAUX - LE FALOT,32300 BELLOC SAINT CLAMENS - 32300 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402044 - Publication au BOPI 2004-10-28

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Viande, poisson, volaille et gibier