Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUCHE DE CHAPON
TRADITION DES COTEAUX

Numéro de dépôt :
4520266
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
BUCHE DE CHAPON de TRADITION DES COTEAUX

Présentation de la marque BUCHE DE CHAPON

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par TRADITION DES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUCHE DE CHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est TRADITION DES COTEAUX domicilié(e) 12 Rue Cubet - 32170 - MIELAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITION DES COTEAUX, Monsieur Xavier ABADIE domicilié(e) 12 Rue Cubet - 32170 - MIELAN - France.

La marque BUCHE DE CHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUCHE DE CHAPON arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

TRADITION DES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ASTARAC , LEGENDE D'AVERROES , ASTARAC , dix huit soixante huit , BASTIDES D'ASTARAC , Chapon d'Artagnan , 1868 , Les Saveurs de Cocagne volailles haut de gamme & de tradition , PINTADOU , Tradition des Coteaux


TRADITION DES COTEAUX - 12 Rue Cubet - 32170 - MIELAN - France


TRADITION DES COTEAUX, Monsieur Xavier ABADIE - 12 Rue Cubet - 32170 - MIELAN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Poisson ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.