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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION BOIS
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ES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ES
TRADITION BOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3775721
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
ES de TRADITION BOIS

Présentation de la marque ES

Déposée le 18 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION BOIS domicilié(e) 4 bis avenue de l'Europe - 59223 - RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 027 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TRADITION BOIS domicilié(e) 4 bis avenue de l'Europe - 59223 - RONCQ - France.

La marque ES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ES est expirée depuis le 18 octobre 2020.

TRADITION BOIS a également déposé les autres marques suivantes : KITPASCHER , TBSC ON LINE , equinoxe le mouvement maîtrisé , TOUS EN 1 , EASYWORKS , SMOOC , MA SALLE DE BAIN FACILE , MON DRESSING FACILE , TOUT EN UN , C 15


TRADITION BOIS, SAS - 4 bis avenue de l'Europe - 59223 - RONCQ - France - SIREN 412027757


SAS TRADITION BOIS - 4 bis avenue de l'Europe - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

* meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

* ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

* évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.