Marque enregistrée - Marque en vigueur

9.9
TRADITEX, SARL

Numéro de dépôt :
4153513
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
9.9 de TRADITEX

Présentation de la marque 9.9

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9.9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITEX domicilié(e) 2 rue Sergent Geoffray, BP 40438 - 38554 - St Maurice L'Exil - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 141 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITEX, M. Laurent Moreau domicilié(e) 2 rue Sergent Geoffray, BP 40438 - 38554 - St Maurice L'Exil - France.

La marque 9.9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9.9 arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

TRADITEX a également déposé les autres marques suivantes : 9.9


TRADITEX, SARL - 2 rue Sergent Geoffray, BP 40438 - 38554 - St Maurice L'Exil - France - SIREN 432141430


TRADITEX, M. Laurent Moreau - 2 rue Sergent Geoffray, BP 40438 - 38554 - St Maurice L'Exil - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements de gymnastique féminins et masculins, justaucorps, souliers de gymnastique, t-shirts, sacs de sport, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des tapis) ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).