Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 9.9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITEX domicilié(e) 2 rue Sergent Geoffray, BP 40438 - 38554 - St Maurice L'Exil - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 141 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITEX, M. Laurent Moreau domicilié(e) 2 rue Sergent Geoffray, BP 40438 - 38554 - St Maurice L'Exil - France.
La marque 9.9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9.9 arrivera à expiration en date du 2 février 2025.
TRADITEX a également déposé les autres marques suivantes : 9.9
TRADITEX, SARL - 2 rue Sergent Geoffray, BP 40438 - 38554 - St Maurice L'Exil - France - SIREN 432141430
TRADITEX, M. Laurent Moreau - 2 rue Sergent Geoffray, BP 40438 - 38554 - St Maurice L'Exil - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements de gymnastique féminins et masculins, justaucorps, souliers de gymnastique, t-shirts, sacs de sport, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des tapis) ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "9.9"
