Déposée le 9 septembre 2002 par la société TRADITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « 9.9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la société TRADITEX domicilié(e) 2, rue Sergent Geoffray, SARL au capital de 8000 Euros SIRET 432 141 430 00012,38550 ST MAURICE L'EXIL - 38550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 141 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADITEX domicilié(e) 2, rue Sergent Geoffray, SARL au capital de 8000 Euros SIRET 432 141 430 00012,38550 ST MAURICE L'EXIL - 38550 - France.
La marque 9.9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9.9 est expirée depuis le 9 septembre 2012.
TRADITEX a également déposé les autres marques suivantes : 9.9
TRADITEX - 2, rue Sergent Geoffray, SARL au capital de 8000 Euros SIRET 432 141 430 00012,38550 ST MAURICE L'EXIL - 38550 - France - SIREN 432141430
TRADITEX - 2, rue Sergent Geoffray, SARL au capital de 8000 Euros SIRET 432 141 430 00012,38550 ST MAURICE L'EXIL - 38550 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Justaucorps Souliers de gymnastique T shirts Vêtements de gymnastique Sac de sport Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des tapis) .
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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