Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR S COLLECTION
TRADISER, SAS

Numéro de dépôt :
4059670
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
COLOR S COLLECTION de TRADISER

Présentation de la marque COLOR S COLLECTION

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADISER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLOR S COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADISER domicilié(e) Z.I GRAND CHASSE, B.P 5 - 26101 - ROMANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 698 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADISER, Mme. SIBYLLE BOULOC domicilié(e) Z.I GRAND CHASSE, B.P 5 - 26101 - ROMANS CEDEX - France.

La marque COLOR S COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR S COLLECTION est expirée depuis le 9 janvier 2024.

TRADISER a également déposé les autres marques suivantes : FOND PLIE , RonCarré , PEPITE , Plateau Plié , Ondine , CarreDouble , ansette


TRADISER, SAS - Z.I GRAND CHASSE, B.P 5 - 26101 - ROMANS CEDEX - France - SIREN 407698190


TRADISER, Mme. SIBYLLE BOULOC - Z.I GRAND CHASSE, B.P 5 - 26101 - ROMANS CEDEX - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Carton.