Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CarreDouble
TRADISER, SAS

Numéro de dépôt :
3963865
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2022
CarreDouble de TRADISER

Présentation de la marque CarreDouble

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADISER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CarreDouble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADISER domicilié(e) Z.I, GRAND CHASSE, B.P.5 - 26101 - ROMANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 698 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADISER SAS, M. BERNARD BOULOC domicilié(e) Z.I, GRAND CHASSE, B.P.5 - 26101 - ROMANS CEDEX - France.

La marque CarreDouble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CarreDouble est expirée depuis le 26 novembre 2022.

TRADISER a également déposé les autres marques suivantes : FOND PLIE , RonCarré , PEPITE , Plateau Plié , Ondine , ansette , COLOR S COLLECTION


TRADISER, SAS - Z.I, GRAND CHASSE, B.P.5 - 26101 - ROMANS CEDEX - France - SIREN 407698190


TRADISER SAS, M. BERNARD BOULOC - Z.I, GRAND CHASSE, B.P.5 - 26101 - ROMANS CEDEX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Carton.