Marque enregistrée - Marque en vigueur

ansette
TRADISER, SAS

Numéro de dépôt :
4309570
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
ansette de TRADISER

Présentation de la marque ansette

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADISER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ansette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADISER domicilié(e) 280 IMPASSE ABBE PIERRE - 26750 - SAINT PAUL LES ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADISER, M. BERNARD BOULOC domicilié(e) 280 IMPASSE ABBE PIERRE - 26750 - SAINT PAUL LES ROMANS - France.

La marque ansette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ansette arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

TRADISER a également déposé les autres marques suivantes : FOND PLIE , RonCarré , PEPITE , Plateau Plié , Ondine , CarreDouble , COLOR S COLLECTION


TRADISER, SAS - 280 IMPASSE ABBE PIERRE - 26750 - SAINT PAUL LES ROMANS - France


TRADISER, M. BERNARD BOULOC - 280 IMPASSE ABBE PIERRE - 26750 - SAINT PAUL LES ROMANS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.