Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BDB
TRADIPLUS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4189601
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BDB
Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADIPLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BDB »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADIPLUS domicilié(e) IMMEUBLE PERICENTRE, RUE VAN GOGH - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 858 197 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRADIPLUS, Société par actions simplifiée - IMMEUBLE PERICENTRE, RUE VAN GOGH - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 418858197
TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS - 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679896 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet total n°686921 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; crustacés non vivants ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; tartes et tourtes ; tortillas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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