Déposée le 31 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADING DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FICTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADING DIFFUSION domicilié(e) Z.I. Le Vaillant BÂT C4, 2 rue Jean Moulin, 93350 LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 315 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.
La marque FICTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRADING DIFFUSION (S.A.R.L.) - Z.I. Le Vaillant BÂT C4, 2 rue Jean Moulin, 93350 LE BOURGET - France - SIREN 396315000
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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