Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADING CORP.CONSULTING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « THERMACTIV »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADING CORP.CONSULTING domicilié(e) 40 Rue d'Amiens - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg - 59000 - LILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMACTIV est expirée depuis le 12 juin 2019.
TRADING CORP.CONSULTING, S.A.S - 40 Rue d'Amiens - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 344735337
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Photographies des déperditions thermiques détectées sur toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous-terrestres ou aériens (principalement le bâti d'ensembles immobiliers et les réseaux de chaleur). Photographies en mode multispectral sur toute la longueur du spectre électro-magnétique de toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous terrestres ou aériens. Représentations cartographiques couleur sous forme de photographie ou/et cadastrale des déperditions thermiques détectées sur toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous-terrestres ou aériens (principalement le bâti d'ensembles immobiliers et les réseaux de chaleur). Représentations cartographiques en mode multi-spectral sur toute la longueur du spectre électromagnétique de toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous-terrestres ou aériens.
Services de cartographie couleur (service de reproduction de cartes) représentant sous forme de photographie ou/et cadastrale des déperditions thermiques détectées sur toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous-terrestres ou aériens (principalement le bâti d'ensembles immobiliers et les réseaux de chaleur). Services de cartographie (service de reproduction de cartes) en mode multispectral sur toute la longueur du spectre électromagnétique de toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous terrestres ou aériens.
Services de cartographie couleur (édition de cartes) représentant sous forme de photographie ou/et cadastrale des déperditions thermiques détectées sur toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous-terrestres ou aériens (principalement le bâti d'ensembles immobiliers et les réseaux de chaleur). Services de cartographie (édition de cartes) en mode multispectral sur toute la longueur du spectre électromagnétique de toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous terrestres ou aériens.
Services de cartographie couleur (service de conception de cartes) représentant sous forme de photographie ou/et cadastrale des déperditions thermiques détectées sur toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous-terrestres ou aériens (principalement le bâti d'ensembles immobiliers et les réseaux de chaleur). Services de cartographie (service de conception de cartes) en mode multispectral sur toute la longueur du spectre électromagnétique de toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous terrestres ou aériens.
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