Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEMI de MELEE 9
TRADILINGE, SAS

Numéro de dépôt :
3455040
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2026
DEMI de MELEE 9 de TRADILINGE

Présentation de la marque DEMI de MELEE 9

Déposée le 5 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADILINGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMI de MELEE 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADILINGE domicilié(e) 8 CHEMIN DE LA BLANCHISSERIE - 59402 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 863 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERSPIEREN NATHALIE domicilié(e) 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque DEMI de MELEE 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMI de MELEE 9 arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

TRADILINGE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TRADI LINGE , TRADI Linge TENDANCE & TRADITION


TRADILINGE, SAS - 8 CHEMIN DE LA BLANCHISSERIE - 59402 - CAMBRAI - France - SIREN 792863060


Mme VERSPIEREN NATHALIE - 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554500 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615455 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Inscription le 28 avril 2015 - Résiliation de licence n°648873 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-04-28

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°659860 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Renouvellement avec limitation le 29 août 2016 n°2626665 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-08-29

Inscription le 16 novembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°738532 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures de vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.