Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TOQUE DU PLESSIS
Numéro de dépôt :
1529226
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
04/08/1997
Présentation de la marque LA TOQUE DU PLESSIS
Déposée le 4 août 1987 par la Société Anonyme (SA) TRADIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LA TOQUE DU PLESSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TOQUE DU PLESSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE DU PLESSIS est expirée depuis le 4 août 1997.
TRADIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43