Déposée le 8 décembre 2011 par l'association loi 1901 Tradicioun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Costume d'Arles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Tradicioun domicilié(e) Maison des Association, Rue du Couvent - 13430 - EYGUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 303 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Blanc Magali domicilié(e) A104 Résidence Port d'Azur, 3 BIS Rue de l'abbé Vinson - 13230 - PORT ST LOUIS DU RHONE - France.
La marque Le Costume d'Arles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Costume d'Arles est expirée depuis le 8 décembre 2021.
Tradicioun, ASSOCIATION LOI 1901 - Maison des Association, Rue du Couvent - 13430 - EYGUIERES - France - SIREN 495303455
Mme Blanc Magali - A104 Résidence Port d'Azur, 3 BIS Rue de l'abbé Vinson - 13230 - PORT ST LOUIS DU RHONE - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Tissus ; tissus à usage textile ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Couture ; imprimerie ; services de broderie ; polissage (abrasion) ; services de gravure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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