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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE
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SUSBIELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSBIELLES
TRADI FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3009263
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2010
SUSBIELLES de TRADI FRANCE

Présentation de la marque SUSBIELLES

Déposée le 17 février 2000 par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUSBIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE domicilié(e) 7, route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 200 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SUSBIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSBIELLES est expirée depuis le 17 février 2010.

TRADI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS , LES JAMBINELLES , CAD CENTRALE DES ARTISANS DETAILLANTS , HEYSEL , LICENCE 4 , JEANNE MAZET , A.B.C. , LE CAIOU , SUSBIELLES , JEANNE MAZET


TRADI FRANCE Société Anonyme - 7, route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE - France - SIREN 363200791


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucissons, conserves de viande. Charcuterie pâtissière.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.