Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE
/
LICENCE 4
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LICENCE 4
TRADI FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1560473
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2009

Présentation de la marque LICENCE 4

Déposée le 13 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LICENCE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE domicilié(e) 7, route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE (dossier no 2150181) - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 200 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2150181) - France.

La marque LICENCE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LICENCE 4 est expirée depuis le 13 novembre 2009.

TRADI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS , LES JAMBINELLES , CAD CENTRALE DES ARTISANS DETAILLANTS , HEYSEL , JEANNE MAZET , SUSBIELLES , A.B.C. , LE CAIOU , SUSBIELLES , JEANNE MAZET


TRADI FRANCE Société Anonyme - 7, route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE (dossier no 2150181) - France - SIREN 363200791


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2150181) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150181 - Publication au BOPI 1999-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05

Viandes, volailles, extraits de viande, gibier, produits de charcuterie. Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.