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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE
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LE MINI OS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MINI OS
TRADI FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96642567
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2016

Présentation de la marque LE MINI OS

Déposée le 17 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MINI OS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE domicilié(e) ZAC du Val de la Durance, Lieu-dit “ Les Trois Francs ”,13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE (dossier no 2333761) - 13860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 200 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2333761) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MINI OS est expirée depuis le 17 septembre 2016.

TRADI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS , LES JAMBINELLES , CAD CENTRALE DES ARTISANS DETAILLANTS , HEYSEL , LICENCE 4 , JEANNE MAZET , SUSBIELLES , A.B.C. , LE CAIOU , SUSBIELLES


TRADI FRANCE Société Anonyme - ZAC du Val de la Durance, Lieu-dit “ Les Trois Francs ”,13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE (dossier no 2333761) - 13860 - France - SIREN 363200791


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2333761) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365051 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333761 - Publication au BOPI 2007-02-07

Inscription le 12 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447362 - Publication au BOPI 2007-01-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Charcuterie/salaisons et conserves de viande