Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADI FRANCE
/
LE BANESTOUNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BANESTOUNET
TRADI FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1512604
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2019
LE BANESTOUNET de TRADI FRANCE

Présentation de la marque LE BANESTOUNET

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BANESTOUNET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADI FRANCE domicilié(e) ZAC du Val de la Durance, Lieu dit Les Trois Francs,13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE (dossier no 2394681) - 13860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en propriété industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2394681) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BANESTOUNET est expirée depuis le 31 janvier 2019.

TRADI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS , LES JAMBINELLES , CAD CENTRALE DES ARTISANS DETAILLANTS , HEYSEL , LICENCE 4 , JEANNE MAZET , SUSBIELLES , A.B.C. , LE CAIOU , SUSBIELLES


TRADI FRANCE Société par Actions Simplifiée - ZAC du Val de la Durance, Lieu dit Les Trois Francs,13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE (dossier no 2394681) - 13860 - France


TMARK Conseils Conseils en propriété industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2394681) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394681 - Publication au BOPI 2009-01-15

Renouvellement sans limitation n°2136291 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05

Saucisson.