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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE
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JEANNE MAZET
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEANNE MAZET
TRADI FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1469234
Date de dépôt :
30/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2018
JEANNE MAZET de TRADI FRANCE

Présentation de la marque JEANNE MAZET

Déposée le 30 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANNE MAZET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE domicilié(e) ZAC du Val de la Durance, Lieu-dit “ Les Trois Francs ”,13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE (dossier no 2353090) - 13860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 200 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2353090) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEANNE MAZET est expirée depuis le 30 mai 2018.

TRADI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS , LES JAMBINELLES , CAD CENTRALE DES ARTISANS DETAILLANTS , HEYSEL , LICENCE 4 , JEANNE MAZET , SUSBIELLES , A.B.C. , LE CAIOU , SUSBIELLES


TRADI FRANCE Société Anonyme - ZAC du Val de la Durance, Lieu-dit “ Les Trois Francs ”,13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE (dossier no 2353090) - 13860 - France - SIREN 363200791


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2353090) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2112586 - Publication au BOPI 1998-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353090 - Publication au BOPI 2007-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Plats cuisinés et pâtés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.