Déposée le 5 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HEYSEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE domicilié(e) ZAC du Val de la Durance, Lieu-dit “ Les Trois Francs ”,13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE (dossier no 2336337) - 13860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 200 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2336337) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRADI FRANCE Société Anonyme - ZAC du Val de la Durance, Lieu-dit “ Les Trois Francs ”,13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE (dossier no 2336337) - 13860 - France - SIREN 363200791
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2336337) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation n°2089917 - Publication au BOPI 1997-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2007 n°2336337 - Publication au BOPI 2007-03-09
Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 19 mars 2007 - Gage constitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156806 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56229 - Publication au BOPI 1991-09-23
Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173153 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 22 mai 1997 - Changement d'adresse n°237286 - Publication au BOPI 1997-05-22
Inscription le 5 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395870 - Publication au BOPI 2004-07-05
Inscription le 3 juin 2004 - Changement d'adresse n°393951 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56228 - Publication au BOPI 1991-09-23
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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