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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRADI-CHARCUTERIE
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BELLAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLAC
TRADI-CHARCUTERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1242453
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2013

Présentation de la marque BELLAC

Déposée le 23 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) TRADI-CHARCUTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI-CHARCUTERIE domicilié(e) Sénia 327 8 rue des Oliviers,94310 ORLY (dossier no 2239321) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 024 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2239321) - 69006 - France.

La marque BELLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLAC est expirée depuis le 23 juin 2013.

TRADI-CHARCUTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPS D'OR , TANTE AMELLI , BUENOS CABANOS , (Marque figurative) , CAD , CAD , HEYSEL , CHEZ VOTRE COMMERCANT ACCUEIL PROXIMITE SERVICE CONSEIL


TRADI-CHARCUTERIE, Société Anonyme - Sénia 327 8 rue des Oliviers,94310 ORLY (dossier no 2239321) - 94310 - France - SIREN 652024720


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2239321) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2019683 - Publication au BOPI 1993-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239321 - Publication au BOPI 2003-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56228 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56229 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156806 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173153 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 19 mars 2007 - Gage constitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 5 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395870 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Viandes, charcuterie, poissons, volaille à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, plats cuisinés, salaisons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.