Déposée le 23 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADEXPORT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADEXPORT FRANCE domicilié(e) 2 route de Brétigny, 94387 Bonneuil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BESNARD Directeur Général - France.
La marque CARCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRADEXPORT FRANCE (SARL) - 2 route de Brétigny, 94387 Bonneuil - France
Jean BESNARD Directeur Général - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Appareils de conditionnement d'air pour automobiles, bâteaux, moyens de transport, industrie du bâtiment
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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