TRADEMARKS S.r.l., Société à responsabilité limitée de droit italien
Numéro de dépôt :
1249763
Date de dépôt :
03/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2023
Présentation de la marque SEDIVER
Déposée le 3 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADEMARKS S.r.l
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEDIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADEMARKS S.r.l domicilié(e) Via Boschetti no 1, MILAN - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque SEDIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEDIVER est expirée depuis le 3 novembre 2023.
TRADEMARKS S.r.l., Société à responsabilité limitée de droit italien - Via Boschetti no 1, MILAN - Italie
Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Inscription - Changement d'adresse n°38667 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2022867 - Publication au BOPI 1993-41
Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431268 - Publication au BOPI 2006-03-29
Inscription - Changement de dénomination n°38667 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2003 n°2250694 - Publication au BOPI 2003-10-08
Inscription le 22 mars 2010 - Gage constitué n°519248 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22
Inscription le 12 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579093 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 6 août 2012 - Gage constitué n°580453 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531196 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20
Métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, clous, vis et boulons. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques y compris la TSF, de signalisation, de mesure et de contrôle, Isolateurs et en particulier, isolateurs électriques, articles de verrerie, porcelaine, faïence.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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