Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM FRANCE
TRADE FISHING COMPANY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98717385
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque TEAM FRANCE

Déposée le 9 février 1998 par la Société Anonyme (SA) TRADE FISHING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADE FISHING COMPANY domicilié(e) dont le siège social est 27, Rue Basse Mouillère, 45100 ORLÉANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 341 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADE FISHING COMPANY - France.

La marque TEAM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM FRANCE est expirée depuis le 9 février 2008.

TRADE FISHING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : PACIFIC PECHE , EUROCASTING , PACIFIC PECHE , PACIFIC PECHE , ATLANTIC PÊCHE , BIG GAME CENTER , PECHE AVENTURES


TRADE FISHING COMPANY Société Anonyme - dont le siège social est 27, Rue Basse Mouillère, 45100 ORLÉANS - France - SIREN 399341460


TRADE FISHING COMPANY - France


Inscription le 15 mars 2000 - Changement de dénomination n°297116 - Publication au BOPI 2000-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; aiguilles, (enfile aiguille) ; armes blanches ; instruments pour l'aiguisage, canifs, ciseaux, couteaux ; harpons pour la pêche ; pinces, pincettes. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sac à dos, sac de sport, housse de protection et de rangement pour attirails de pêche. Cordes, ficelles, filets à savoir : cordage non métallique, cordes, ficelles, fils à lier non métallique, fils de filets, fils de pêche, liens non métallique ; filets à savoir filets de pêche ; tentes, bâches à savoir marquises en matière textile, prélarts, tentes, abris en toile nylon ; voiles, gréement ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matière textile fibreuses brutes, duvet (plumes) ; sacs (enveloppes, pochettes pour emballage) en cuir, en matière textile, sac (pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, à savoir sachets (enveloppe, pochettes) pour l'emballage (en matière textile), sacs de sport, sacs à dos, housses de transport en matière textile. Vêtements de sport, (à l'exception des combinaisons de plongée), combinaisons (vêtements, sous-vêtements), vestes, chaussures, bottes, pantalon bottes, chaussettes de sport, chapellerie, casquettes. Jeux, jouets, cannes à pêche, moulinets de pêche, flotteurs pour la pêche, hameçons, harpons (fusils lance harpon article de pêche), articles de pêche à savoir cannes à pêche, flotteurs pour la pêche, hameçons, harpons (fusils lance harpons), leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, nasses (engins de pêche), attirails de pêche, amorces artificielles pour la pêche, racines pour la pêche. Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité, reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours et de manifestations sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisations de voyages, de concours et loteries. Réservations de places de spectacles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.