Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRADE DESIGN LE METAL GRAPHIQUE
TRADE DESIGN SARL

Numéro de dépôt :
93490639
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TRADE DESIGN LE METAL GRAPHIQUE

Déposée le 27 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRADE DESIGN LE METAL GRAPHIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADE DESIGN domicilié(e) CENTRE GALAXIE 2793 CHEMIN DE ST. CLAUDE, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS EN COU RS1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRADE DESIGN Le métal graphique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 40


TRADE DESIGN SARL - CENTRE GALAXIE 2793 CHEMIN DE ST. CLAUDE, 06600 ANTIBES - France - SIREN EN COURS1


TRADE DESIGN Le métal graphique - France


Inscription le 25 juillet 2000 - Rejet total n°304361 - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 2000-07-25

PANNEAUX METALLIQUES: TOUS METAUX Décorés par électroplacages superposés de tous métaux, et par traitements de textures multidirectionnels ou non.Matériaux destinés à: la décoration, l'ameublement, la quincaillerie, la signalitique, les accessoires industriels, les post-équipements industriels, les structures et les équipements de la construction.PANNEAUX METALLIQUES: METAUX PRECIEUX (voir descriptif ci-dessus) TRAITEMENT DE SURFACE DE MATERIAUX METALLIQUES: Traitement des métaux sur tôles de toutes formes et tous volumes, par procédés de placage de tous les métaux, et par la réalisation d'une infinité de textures; Ces traitements permettent toutes les combinaisons non et multidirectionnelles de brossages, sablage, électrodéposition, et attaques acides.Services appliqués à la réalisation de tous décors et graphismes dans tous les domaines de la décoration, de l'industrie, de la construction, de la signalitique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.