Marque renouvelée - Marque en vigueur

BILOBA ENVIRONNEMENT
TradBL SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3586356
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/07/2028
BILOBA ENVIRONNEMENT de TradBLs

Présentation de la marque BILOBA ENVIRONNEMENT

Déposée le 4 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TradBLs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BILOBA ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TradBLs domicilié(e) 5 bis rue Eugène Hénaff - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 868 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BILOBA ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BILOBA ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.


TradBL SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 5 bis rue Eugène Hénaff - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 507868826


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 25 septembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°482565 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 16 novembre 2009 - Concession de licence n°509858 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 15 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°586589 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Inscription le 18 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743642 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2018 n°2701464 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-26

Conteneurs métalliques, conteneurs métalliques pour la collecte des ordures ou objets usagés, mobilier urbain métallique ;

Appareils de distribution d'eau, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Appareils de locomotion sur terre, véhicules électriques ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, matériau pour la réalisation de tuyaux non métalliques pour la réparation des canalisations ;

Conteneurs non métalliques, conteneurs non métalliques pour la collecte des ordures ou objets usagés, mobilier urbain non métallique,

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ou de déchets.