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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAD
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DOSI-PATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSI-PATCH
SARL TRAD, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3848422
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/07/2021
DOSI-PATCH de TRAD

Présentation de la marque DOSI-PATCH

Déposée le 25 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOSI-PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAD domicilié(e) 17 voie l'Occitane - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 862 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOSI-PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSI-PATCH est expirée depuis le 25 juillet 2021.

TRAD a également déposé les autres marques suivantes : DOSELEC , RAY X PERT , HARSH COTS Durable EEE Components Sourcing , TRADCARE , DOSI-SECURE , R2COTS , RAYXPERT , Dosi-MeV , ELEMENTS , DOSI-PAD


SARL TRAD, Société à Responsabilité Limitée - 17 voie l'Occitane - 31670 - LABEGE - France - SIREN 397862038


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspections), de secours, de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de sutures ; appareils de massages ; prothèses ; implants artificiels.