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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAD Y SEL
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OSEZ NOTRE GRAIN DE PASSION DANS VOTRE QUOTIDIEN TRAD Y SEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSEZ NOTRE GRAIN DE PASSION DANS VOTRE QUOTIDIEN TRAD Y SEL
TRAD Y SEL, SA

Numéro de dépôt :
3809078
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
OSEZ NOTRE GRAIN DE PASSION DANS VOTRE QUOTIDIEN TRAD Y SEL de TRAD Y SEL

Présentation de la marque OSEZ NOTRE GRAIN DE PASSION DANS VOTRE QUOTIDIEN TRAD Y SEL

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par la Société Anonyme (SA) TRAD Y SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSEZ NOTRE GRAIN DE PASSION DANS VOTRE QUOTIDIEN TRAD Y SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAD Y SEL domicilié(e) 9 RUE OLIVIER GUICHARD - 44740 - BATZ SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 593 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAD Y SEL domicilié(e) 9 RUE OLIVIER GUICHARD - 44740 - BATZ SUR MER - France.

La marque OSEZ NOTRE GRAIN DE PASSION DANS VOTRE QUOTIDIEN TRAD Y SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSEZ NOTRE GRAIN DE PASSION DANS VOTRE QUOTIDIEN TRAD Y SEL est expirée depuis le 24 février 2021.

TRAD Y SEL a également déposé les autres marques suivantes : AGRICULTURE EQUITABLE FRANCAISE


TRAD Y SEL, SA - 9 RUE OLIVIER GUICHARD - 44740 - BATZ SUR MER - France - SIREN 424593572


TRAD Y SEL - 9 RUE OLIVIER GUICHARD - 44740 - BATZ SUR MER - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.