Déposée le 21 septembre 2005 par TRAD SALOUA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROBUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-43 du 28 octobre 2005.
Le déposant est TRAD SALOUA domicilié(e) 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme TRAD SALOUA domicilié(e) 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.
La marque ROBUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROBUSTA arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.
TRAD SALOUA - 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France
Mme TRAD SALOUA - 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Inscription le 12 janvier 2015 - Concession de licence n°640354 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2015 n°2596496 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-05
Inscription le 9 décembre 2016 - Résiliation de licence n°690798 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-09
Inscription le 2 mars 2018 - Concession de licence n°718533 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-02
Machines – outils – machines d'aspiration ; perceuses à main électrique. Centrifugeuses ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électrique ; robots (machines) ; couteaux électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation – appareils ou installations de climatisation, congélateurs, cafetières électriques, cuisinières.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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