Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACTELEV
TRACTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1038913
Date de dépôt :
16/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRACTELEV

Déposée le 16 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) TRACTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRACTELEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACTEL domicilié(e) 85-87 rue Jean Lolive, 93170 Bagnolet. - France.

La marque TRACTELEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TRACTELEV est expirée depuis le 16 janvier 1988.

TRACTEL a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA , TRACTAIR , STOPRAIL , STOPCABLE , TIRFOR , STOPFOR , T 7 , ALTOTIR , MOBISCAF , (Marque figurative)


TRACTEL S.A. - 85-87 rue Jean Lolive, 93170 Bagnolet. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier;fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.