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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Tractel
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T 7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T 7
Tractel S.A.

Numéro de dépôt :
966236
Date de dépôt :
15/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque T 7

Déposée le 15 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Tractel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tractel domicilié(e) (soc. an.), 85-87, avenue Jean-Lolive, Bagnolet (Seine Saint-Denis). - France.

La marque T 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque T 7 est expirée depuis le 15 septembre 1986.

Tractel a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA , TRACTAIR , STOPRAIL , STOPCABLE , TIRFOR , STOPFOR , ALTOTIR , MOBISCAF , TRACTELEV , (Marque figurative)


Tractel S.A. - (soc. an.), 85-87, avenue Jean-Lolive, Bagnolet (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Appareils de levage et de traction manuels.