Marque renouvelée - Marque en non vigueur
T 35
Numéro de dépôt :
966238
Date de dépôt :
15/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque T 35
Déposée le 15 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Tractel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T 35 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T 35 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque T 35 est expirée depuis le 15 septembre 1986.
Tractel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532