Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T 13
Tractel S.A.

Numéro de dépôt :
966237
Date de dépôt :
15/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque T 13

Déposée le 15 septembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Tractel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tractel domicilié(e) (soc. an.), 85-87, avenue Jean-Lolive, Bagnolet (Seine Saint-Denis). - France.

La marque T 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque T 13 est expirée depuis le 15 septembre 1986.

Tractel a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA , TRACTAIR , STOPRAIL , STOPCABLE , TIRFOR , STOPFOR , T 7 , ALTOTIR , MOBISCAF , TRACTELEV


Tractel S.A. - (soc. an.), 85-87, avenue Jean-Lolive, Bagnolet (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Appareils de levage et de traction manuels.