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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRACTEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TRACTEL SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1584397
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2010
Marque figurative de TRACTEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TRACTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACTEL domicilié(e) 29 rue du Progrès, 93100 MONTREUIL (dossier no 2157823) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2157823) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584397.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 mars 2010.

TRACTEL a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA , TRACTAIR , STOPRAIL , STOPCABLE , TIRFOR , STOPFOR , T 7 , ALTOTIR , MOBISCAF , TRACTELEV


TRACTEL SA Société Anonyme - 29 rue du Progrès, 93100 MONTREUIL (dossier no 2157823) - France - SIREN 552025603


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2157823) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157823 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 1 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291198 - Publication au BOPI 1999-12-01

Des appareils de traction et de levage lorsqu'ils sont mécaniques;Des appareils de traction et de levage lorsqu'ils sont manuels; Des chariots de manutention

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.