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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRACTEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TRACTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1129485
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) TRACTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACTEL domicilié(e) société anonyme, 85-87 avenue Jean Lolive, 93170 BAGNOLET avenue Jean Lolive, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129485.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

TRACTEL a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA , TRACTAIR , STOPRAIL , STOPCABLE , TIRFOR , STOPFOR , T 7 , ALTOTIR , MOBISCAF , TRACTELEV


TRACTEL S.A. - société anonyme, 85-87 avenue Jean Lolive, 93170 BAGNOLET avenue Jean Lolive, 93170 BAGNOLET - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Inscription - Changement d'adresse n°44266 - Publication au BOPI 1980-043

Des appareils de traction et de levage lorsqu'ils sont mecaniques.Des appareils de traction etde levage lorsqu'ils sont manuels.Des chariots de manutention.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.