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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL
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DEROPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEROPE
TRACTEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3395281
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/12/2025
DEROPE de TRACTEL

Présentation de la marque DEROPE

Déposée le 2 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DEROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL domicilié(e) RN 19 - 10100 - SAINT HILAIRE SOUS ROMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 197 962 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DEROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEROPE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

TRACTEL a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA , TRACTAIR , STOPRAIL , STOPCABLE , TIRFOR , STOPFOR , T 7 , ALTOTIR , MOBISCAF , TRACTELEV


TRACTEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée - RN 19 - 10100 - SAINT HILAIRE SOUS ROMILLY - France - SIREN 422197962


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591589 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Appareils et équipements de sécurité, notamment dispositifs de secours et d'évacuation reliés à un point fixe permettant de descendre une personne de façon contrôlée jusqu'à un plan de réception situé en dessous.