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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRACTEL
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CLIMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIMA
TRACTEL SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1564980
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2009

Présentation de la marque CLIMA

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TRACTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACTEL domicilié(e) 29 rue du Progrès, 93100 MONTREUIL (dossier no 2151171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2151171) - France.

La marque CLIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMA est expirée depuis le 6 décembre 2009.

TRACTEL a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA , TRACTAIR , STOPRAIL , STOPCABLE , TIRFOR , STOPFOR , T 7 , ALTOTIR , MOBISCAF , TRACTELEV


TRACTEL SA Société Anonyme - 29 rue du Progrès, 93100 MONTREUIL (dossier no 2151171) - France - SIREN 552025603


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2151171) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151171 - Publication au BOPI 1999-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 31 août 1999 - Changement d'adresse n°283897 - Publication au BOPI 1999-08-31

Des échafaudages mobiles ou fixes et leurs éléments constitutifs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.