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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL SOLUTIONS
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SEMS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEMS
TRACTEL SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3285291
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/04/2024
SEMS de TRACTEL SOLUTIONS

Présentation de la marque SEMS

Déposée le 9 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL SOLUTIONS domicilié(e) 77 rue Jules Guesde - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 732 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMS est expirée depuis le 9 avril 2024.

TRACTEL SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : C CHARLET , Tractel Solutions SAS , TOPAL , DYNABLOCK , ROTABLOCK , TRACLIFT , TRACTEL SOLUTIONS


TRACTEL SOLUTIONS, Société par Actions Simplifiée - 77 rue Jules Guesde - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 350732939


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Inscription le 20 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618891 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20

Renouvellement sans limitation le 5 février 2014 n°2550418 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Entretien, réparation de matériels, d'appareils et d'installations utilisés lors de l'entretien de bâtiments, de façades et dans tous les travaux en hauteur ou sur sites d'accès difficiles tels que nettoyage de vitres d'immeubles de grande hauteur ; services d'installation et de pose de dispositifs permettant l'assurance de travailleurs intervenant en milieux dangereux ou d'accès difficiles.