Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL
/
TIRVIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIRVIT
TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1584395
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2030

Présentation de la marque TIRVIT

Déposée le 27 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIRVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL domicilié(e) 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 073 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TIRVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIRVIT arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

TRACTEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : T.13 , ELECTROSCAF , LOCKAY , DYNAFOR , HANDIFOR , ALKO SAFETY , FEMTRAC , LADYTRAC , , TIRCLIMBER


TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France - SIREN 490073897


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31

Inscription le 1 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291198 - Publication au BOPI 1999-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 14 juin 2007 - Concession de licence n°456556 - Publication au BOPI 2007-06-14

Inscription le 25 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448194 - Publication au BOPI 2007-01-25

Inscription le 25 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°448195 - Publication au BOPI 2007-01-25

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157812 - Publication au BOPI 1999-11-18

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427510 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705054 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705043 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Inscription le 26 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704990 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731565 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Un appareil de traction à main