TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1241621
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2023
Présentation de la marque TIRMASTER
Déposée le 28 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TIRMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL domicilié(e) 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TIRMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France - SIREN 552025603
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152973 - Publication au BOPI 1992-12-17
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228268 - Publication au BOPI 2002-09-20
Renouvellement sans limitation n°2013174 - Publication au BOPI 1993-09
Inscription le 3 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°365054 - Publication au BOPI 2003-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49
Inscription le 21 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°592948 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517827 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705054 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705043 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils le levage; de traction et de manutention.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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