T 532
Présentation de la marque T 532
Déposée le 17 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T 532 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T 532 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T 532 est expirée depuis le 17 mars 2022.
TRACTEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62228 - Publication au BOPI 1992-04-14
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2211514 - Publication au BOPI 2001-12-04
Renouvellement sans limitation n°2002142 - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341617 - Publication au BOPI 2002-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Inscription le 13 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564339 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Inscription le 13 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564338 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484861 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705043 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705054 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26