Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T 532
TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1198721
Date de dépôt :
17/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2022

Présentation de la marque T 532

Déposée le 17 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T 532 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL domicilié(e) 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque T 532 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T 532 est expirée depuis le 17 mars 2022.

TRACTEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : T.13 , ELECTROSCAF , LOCKAY , DYNAFOR , HANDIFOR , ALKO SAFETY , FEMTRAC , LADYTRAC , TIRVIT ,


TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France - SIREN 552025603


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 14 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62228 - Publication au BOPI 1992-04-14

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2211514 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation n°2002142 - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341617 - Publication au BOPI 2002-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 13 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564339 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Inscription le 13 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564338 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484861 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705043 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705054 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Des appareils de traction et de levage à câble.