TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1561068
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2029
Présentation de la marque STABILIFT
Déposée le 15 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STABILIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL domicilié(e) 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 073 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque STABILIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France - SIREN 490073897
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 12 août 1999 n°2150955 - Publication au BOPI 1999-08-12
Inscription le 12 août 1999 - Changement d'adresse n°283738 - Publication au BOPI 1999-08-12
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423223 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19
Inscription le 17 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°516822 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17
Inscription le 17 février 2010 - Changement de dénomination n°516821 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17
Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705043 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705054 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704990 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721317 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18
Une nacelle d'échafaudage suspendus ainsi que son équipement de sécurité
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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