TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1570468
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2029
Présentation de la marque BELTRAC
Déposée le 18 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONAL domicilié(e) 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 073 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BELTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75020 - PARIS - France - SIREN 490073897
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155460 - Publication au BOPI 1999-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416388 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25
Inscription le 30 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510966 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 30 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510967 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705054 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705043 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Inscription le 26 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704990 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720317 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08
Appareils de levage et de traction à moteur, treuils, leurs parties et parties constitutives. Appareils de levage et de traction manuels, treuils et palans manuels, leurs parties et parties constitutives
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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