Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-BSOI
Société Anonyme TRACIT Technologies Centr'Alp

Numéro de dépôt :
3221864
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
22/04/2013
D-BSOI de TRACIT Technologies  Centr\'Alp

Présentation de la marque D-BSOI

Déposée le 22 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) TRACIT Technologies Centr'Alp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « D-BSOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACIT Technologies Centr'Alp domicilié(e) 52 rue Corporate,38430 Moirans - 38430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 192 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard ASPAR TRACIT Technologies domicilié(e) Zone Astec , 15 rue des Martyrs,38054 Grenoble Cédex 9 - 38054 - France.

La marque D-BSOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-BSOI est expirée depuis le 22 avril 2013.


Société Anonyme TRACIT Technologies Centr'Alp - 52 rue Corporate,38430 Moirans - 38430 - France - SIREN 448192344


Bernard ASPAR TRACIT Technologies - Zone Astec , 15 rue des Martyrs,38054 Grenoble Cédex 9 - 38054 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Inscription le 22 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543760 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Substrats de silicium et de semi-conducteurs pour la micro-électronique, pour la micro-mécanique et les activités dérivées. Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, électroniques, plaquettes de silicium ; semi-conducteurs ; plaquettes de silicium et semi-conducteurs pour les circuits imprimés et les circuits intégrés et les activités dérivées ; composants pour la micro-électronique et pour la micro-mécanique ; substrats de matériaux pour la micro-électronique et la micro-mécanique, pour les écrans plats, pour les guides optiques intégrés, pour les capteurs, pour les cartes à mémoire ou à microprocesseur, pour les cartes magnétiques d'identification. Circuits micro-électroniques, micro-systèmes. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Traitement de matériaux, à savoir : micro-usinages, transfert de circuits micro-électroniques ou de micro-systèmes sur tous types de support, traitement mécanique, chimique et physique et usinage de surfaces de matériaux. Traitement des substrats de matériaux pour la micro-électronique et toutes activités dérivées ; traitement de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs ; magnétisation ; polissage de plaquettes de silicium et de semi-conducteurs, transfert de couche de silicium, de semi-conducteur ou de composants sur tout support. Recherches et développement de nouveaux procédés pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches et développement de nouveaux produits notamment dans le domaine des plaquettes de silicium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées ; recherches et développement de nouveaux produits notamment dans le domaine du transfert de circuits micro-électroniques ou de micro-systèmes sur tous types de support et les activités dérivées ; ingénierie, expertises et travaux de recherche (travaux d'ingénieurs), notamment dans le domaine des plaquettes de silicium et des semi-conducteurs pour les circuits intégrés et les activités dérivées et du transfert de circuits micro-électroniques ou de micro-systèmes sur tous types de support et les activités dérivées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.