Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACI VIEILLE FRANCE
S.A. TRACI LES MAISONS FRANCAISES

Numéro de dépôt :
1635222
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
ST DIZIER
Date d'expiration :
06/08/1997
TRACI VIEILLE FRANCE de TRACI LES MAISONS FRANCAISES

Présentation de la marque TRACI VIEILLE FRANCE

Déposée le 6 août 1987 par la Société Anonyme (SA) TRACI LES MAISONS FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIZIER), la marque française « TRACI VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACI LES MAISONS FRANCAISES domicilié(e) 4, Rue de l'Abbé Cornu, 52100 SAINT DIZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VAXELAIRE - France.

La marque TRACI VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACI VIEILLE FRANCE est expirée depuis le 6 août 1997.

TRACI LES MAISONS FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : MASTER RENTAL , PROFIT SPARRING , PROFIT RENTAL , LA VILLAGEOISE , LA VILLAGEOISE , TRACI LA MAISON INTELLIGENTE


S.A. TRACI LES MAISONS FRANCAISES - 4, Rue de l'Abbé Cornu, 52100 SAINT DIZIER - France


Mr VAXELAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Constructions et réparations