Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACI LA MAISON INTELLIGENTE
S.A. TRACI LES MAISONS FRANCAISES

Numéro de dépôt :
1383905
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
ST DIZIER
Date d'expiration :
05/12/1996
TRACI LA MAISON INTELLIGENTE de TRACI LES MAISONS FRANCAISES

Présentation de la marque TRACI LA MAISON INTELLIGENTE

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TRACI LES MAISONS FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIZIER), la marque française « TRACI LA MAISON INTELLIGENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACI LES MAISONS FRANCAISES domicilié(e) 4, rue de l'Abbé Cornu, 52100 SAINT-DIZIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VAXELAIRE - France.

La marque TRACI LA MAISON INTELLIGENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACI LA MAISON INTELLIGENTE est expirée depuis le 5 décembre 1996.

TRACI LES MAISONS FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : MASTER RENTAL , PROFIT SPARRING , TRACI VIEILLE FRANCE , PROFIT RENTAL , LA VILLAGEOISE , LA VILLAGEOISE


S.A. TRACI LES MAISONS FRANCAISES - 4, rue de l'Abbé Cornu, 52100 SAINT-DIZIER. - France


Mr VAXELAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Constructions et réparations